Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SERTEC
LASERTEC S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94502091
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque LA SERTEC

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LASERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SERTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LASERTEC domicilié(e) Parc Technologique Lazzaro - Rue de l'Avenir, 14460 COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 900 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASERTEC Monsieur Guy CHERBIT - France.

La marque LA SERTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SERTEC est expirée depuis le 17 janvier 2004.

LASERTEC a également déposé les autres marques suivantes : LASERTEC


LASERTEC S.A. (Société Anonyme) - Parc Technologique Lazzaro - Rue de l'Avenir, 14460 COLOMBELLES - France - SIREN 392900247


LASERTEC Monsieur Guy CHERBIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Lasers à usage médical Lasers à usage non médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.